Conditions Générales de Vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions sur le site Atlasty. En passant une commande, le client accepte sans réserve les conditions prévues ci-dessous.
Objet
Ce contrat définit les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Atlasty via sa boutique en ligne.
Définitions
- Contrat à distance : contrat entre Atlasty et un consommateur dans le cadre d'un système de vente organisé à distance, uniquement via le site web.
- Consommateur : toute personne physique agissant à des fins non professionnelles.
- Bon de commande : document indiquant les produits commandés par le consommateur.
- Commande : engagement d'achat des produits par le consommateur.
Produit
Tous les produits sont commercialisés jusqu'à épuisement des stocks. Atlasty se réserve le droit de retirer un article du catalogue sans préavis.
Passer une commande
Cliquez sur "Commander" pour ajouter le produit au bon de commande, modifiable à tout moment. Validez la commande en cliquant sur "Payer".
Prix
Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD) hors taxes. La TVA est calculée au taux en vigueur au moment de la commande.
Exécution de la commande
La commande est exécutée dans un délai maximum de 7 jours. En cas d'indisponibilité, le consommateur sera informé et pourra choisir entre un remboursement ou un échange.
Livraison
La livraison est assurée par DHL et FedEx et gratuite pour toutes les commandes. Les articles sont expédiés sous 48 heures, sous réserve de disponibilité en stock.
Mode de paiement
Les paiements sont sécurisés via le Centre Monétique Interbancaire (CMI). Le consommateur garantit disposer des autorisations nécessaires pour le mode de paiement choisi.
Confidentialité des données
Les informations collectées sont traitées de manière confidentielle et nécessaires pour le traitement de la commande.
Annulation de commande
Pour toute erreur dans la commande, veuillez nous contacter sous 24 heures pour l'annuler.
Droit de rétractation
Le consommateur dispose de 7 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les articles doivent être retournés en parfait état et dans leur emballage d'origine pour être remboursés.
Garantie
Tous les produits vendus sont garantis contre les défauts de fabrication pendant un an à compter de la date de facture. La garantie exclut les dommages résultant d'accidents, de mauvaise utilisation, ou de négligence.
Preuve des transactions
Les données enregistrées par le CMI constituent la preuve des transactions entre Atlasty et le consommateur.
Force Majeure
Atlasty n'est responsable de l'exécution de ses obligations que dans la mesure où aucun cas de force majeure ne vient les entraver.